Résumé
Nul ne peut y échapper : les droits et libertés fondamentaux sont partout. De fait, la référence à la fondamentalité, indissolublement liée à l’essor de l’État de droit, s’est largement banalisée au point de devenir un passage obligé de tout discours juridique et politique. Mais ce succès grandissant ne doit pas tromper. L’expression « droits et libertés fondamentaux » ne donne pas une vision cohérente et homogène des objets qu’elle vise. Telle est son ambivalence.
Ce sont ces dynamiques et ces paradoxes, parfois ces contradictions qui peuvent se faire jour entre « droits » et « libertés », que Mustapha Afroukh s’attache à comprendre. En retraçant l’origine de cette nouvelle catégorie, il analyse le rôle central qu’exerce le juge dans leur protection mais aussi les interrogations que son usage suscite encore aujourd’hui, dans un contexte où se fragilise un peu plus chaque jour le modèle de l’État de droit.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Chapitre premier — Les droits et libertés sous une nouvelle identité
I. Le succès grandissant des droits et libertés fondamentaux
II. La protection des droits et libertés fondamentaux par le juge dans le contexte démocratique
Chapitre II — La fondamentalité, label insaisissable et relatif
I. Pluralité des approches
II. La logique tentaculaire des droits et libertés fondamentaux
III. La relativité des droits et libertés fondamentaux
Chapitre III — Les conflits de fondamentalités
I. Les causes des conflits
II. La résolution des conflits
Chapitre IV — La fondamentalité à partir et au-delà de l’individu
I. L’individu, titulaire naturel des droits fondamentaux
II. La montée en puissance de la vulnérabilité
III. Les droits fondamentaux des personnes morales : oui, mais…
Chapitre V — Au cœur d’un jeu d’interactions entre ordres juridiques
I. La multiplication des sources
II. La nécessaire coordination des sources
Chapitre VI — Les garanties des droits et libertés fondamentaux
I. La garantie juridictionnelle
II. La garantie non juridictionnelle
Chapitre VII — La fragilisation des droits et libertés fondamentaux
I. Les droits fondamentaux jugés responsables de tous les maux
II. La montée du populisme
III. La banalisation des états d’urgence
IV. Sécurité vs libertés : vers un nouvel équilibre ?
Conclusion
Annexes :
Quelques dates clés dans l’histoire des droits et libertés fondamentaux
Les différents contrôles de fondamentalité
Principaux traités de protection des droits et libertés fondamentaux
Liste des principaux sigles
Orientations bibliographiques
Autour de l'auteur
Maître de conférences HDR en droit public à l’université de Montpellier, Mustapha Afroukh est membre de l’Institut de droit européen des droits de l’homme, membre associé du Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire et secrétaire général de l’association des Amis de la Fondation René-Cassin.
