Résumé
L’ouvrage est composé de trois parties. La première, relative aux infractions contre les personnes, traite principalement des atteintes à la vie et à l’intégrité physique ou psychique des personnes, des atteintes à la dignité, aux libertés ou bien encore à la personnalité.
Dans la deuxième partie sont étudiées les infractions contre les biens englobant celles contenues dans le Code pénal, ainsi que le délit d’abus de biens sociaux.
Enfin, la troisième partie relative aux infractions contre la nation contient des développements importants consacrés à toute une série d’infractions, telles que les atteintes au devoir de probité, les atteintes à la foi publique ou le terrorisme.
Caractéristiques
Sommaire
PREMIÈRE PARTIE : Les infractions contre les personnes
TITRE I – La protection de la vie et de l’intégrité physique ou psychique
Chapitre préliminaire – Les crimes contre l’humanité
I – Les atteintes volontaires à la vie et à l’intégrité physique ou psychique
II – Les atteintes involontaires à la vie et à l’intégrité physique ou psychique
III – Les infractions liées à l’existence d’une situation dangereuse
TITRE II – La protection de la dignité
I – L’exclusion d’autrui
II – L’asservissement ou l’exploitation d’autrui
III – Les atteintes au respect dû aux morts
TITRE III – La protection des libertés individuelles
I – La liberté d’aller et de venir
II – La liberté de disposer de sa vie
III – La liberté de disposer de son corps dans un contexte médical ou scientifique
IV – La liberté sexuelle
V – La liberté morale
TITRE IV – La protection de la personnalité
I – L’individualité
II – L’intimité
III – L’honneur
TITRE V – La protection de la famille
I – Les atteintes à la structure familiale
II – La méconnaissance des devoirs familiaux
DEUXIÈME PARTIE : Les infractions contre les biens
TITRE I – Les infractions tendant à garantir le droit de propriété
I – Les infractions d’appropriation frauduleuse
II – Les délits de conséquence
TITRE II – Les infractions tendant à assurer l’intégrité matérielle des biens, « objets » de propriété
I – Les destructions ou dégradations ne présentant pas de danger pour les personnes
II – Les destructions ou dégradations présentant un danger pour les personnes
III – Les infractions complémentaires
TITRE III – Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données
I – Les actes de facilitation ou de préparation d’une atteinte à un système de traitement automatisé de données
II – La diversité des atteintes à un système de traitement automatisé de données
TROISIÈME PARTIE : Les infractions contre la nation, l’État et la paix publique
TITRE I – Les infractions commises par ou contre des agents publics
I – Les atteintes à la probité
II – Les infractions dirigées contre des agents publics et portant atteinte au respect dû à leur fonction
TITRE II – Les atteintes à la foi publique
I – Le faux
II – L’usage de faux
III – Les infractions complémentaires du faux
TITRE III – Actions ayant pour but de troubler gravement l’ordre public
I – Le terrorisme
II – L’association de malfaiteurs
Autour de l'auteur
Agathe Lepage est professeur à l’université Panthéon-Assas et codirectrice du master 2 de Criminologie.
Haritini Matsopoulou est professeur à la faculté Jean-Monnet de l’université Paris-Sud, directrice de l’Institut d’études judiciaires et codirectrice du master 2 Droit pénal et pratique du droit pénal.
