Résumé
Le droit européen est devenu une réalité juridique que nul ne peut plus ignorer à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Europe. Pour autant, l'existence même de ce domaine du droit tout comme la définition de ses frontières demeurent l'objet de débats. Ce manuel de droit européen traite, dans la partie liminaire, de l'identification de la place de ce droit dans le champ juridique ; dans la première partie, des divers aspects de ce droit et des différentes « Europe » juridiques ; dans la seconde partie, de la constitution juridique de ce droit européen, sous l'action de la loi et des juges, et de ses rapports avec le droit international et le droit national. Il fait mention de la réforme envisagée par le Traité de Lisbonne, sans toutefois en préciser les applications puisque l'entrée en vigueur du traité n'est pas encore fixée.
Caractéristiques
Sommaire
Principales abréviations
Avant-propos
Titre liminaire. — Le droit européen et le droit
Le droit européen et la définition du droit
Le droit européen et les sources du droit
Le droit européen et l’application du droit
PREMIÈRE PARTIE. — LES « EUROPE » JURIDIQUES
Titre premier. L’Europe des institutions
Le paysage institutionnel européen
Les principales politiques menées par les différentes institutions européennes
Titre II. L’Europe des libertés économiques
L’affirmation des principes de libre circulation et de libre concurrence
Le rayonnement des libertés de circulation
Le cantonnement des libertés de circulation
Titre III. L’Europe des droits de l’homme
Les droits de l’homme au cœur de l’unité européenne
Conflit et coopération dans le développement du droit européen des droits de l’homme
Titre IV. L’Europe du rapprochement des droits nationaux
La place des politiques de rapprochement des droits nationaux dans la construction européenne
L’incidence des politiques européennes de rapprochement sur les différentes branches du droit
SECONDE PARTIE. — LA CONSTITUTION DE L'EUROPE JURIDIQUE
Titre premier. La loi
La loi au sein du Conseil de l’Europe
La loi dans l’Union européenne
Titre II. Le juge
Le juge et le Conseil de l’Europe
Le juge dans l’Union européenne
Titre III. Le droit international
Le droit international et le droit du Conseil de l’Europe
Le droit international et le droit de l’Union européenne
Titre IV. Le droit national
Le droit national et le droit du Conseil de l’Europe
Le droit national et le droit de l’Union européenne
Bibliographie générale
Index général
Autour de l'auteur
Jean-Sylvestre Bergé est professeur à l'Université de Paris Nanterre, co-directeur du Réseau universitaire européen « Droit de l'espace de liberté sécurité justice » (GDR-CNRS).
Sophie Robin-Olivier est professeur à l'Université de Paris Nanterre, directrice du Centre d'études juridiques européennes et comparées (EA2320).
