Droit du sport - Gérald Simon - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Droit du sport

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Droit du sport
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Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
11/04/2012
32,50 €
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Expéditeur

Résumé

Le sport est aujourd’hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d’intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l’objet, aujourd'hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du  mouvement sportif. L’ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d’examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif.

 


Caractéristiques

Nombre de pages: 
624
Code ISBN: 
978-2-13-059429-1
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

PARTIE I : Les sources du droit du sport
Chapitre 1 – Sources et objet des règles sportives
Chapitre 2 – L’encadrement public de l’activité sportive : l’exemple de la France
Chapitre 3 – Vers une reconnaissance par l’Union européenne du sport


PARTIE II : Les acteurs du sport
Chapitre 1 – Les organisateurs
Chapitre 2 – Les participants


PARTIE III : Les moyens de la pratique sportive
Chapitre 1 – Le soutien public au sport
Chapitre 2 – Le financement privé du sport


PARTIE IV : Le régime des compétitions
Chapitre 1 – L’accès aux compétitions
Chapitre 2 – La lutte contre le dopage
Chapitre 3 – Les responsabilités liées au déroulement de la compétition


PARTIE V : Le règlement des litiges sportifs
Chapitre 1 – La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives
Chapitre 2 – Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage
Chapitre 3 – Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l’Union européenne

 

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Gérald Simon est professeur à l’Université de Bourgogne, faculté de droit de Dijon.

 

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