Résumé
Cet ouvrage, écrit à quatre mains par un juriste et un informaticien, tous deux universitaires mais également praticiens, présente de façon exhaustive les questions juridiques relatives au logiciel.
Parce que les licences libres questionnent le droit de façon originale, plusieurs développements leur sont également consacrés.
L’ouvrage est organisé en cinq chapitres, qui présentent chacun une grande problématique : l’histoire des logiciels (qui décrit le processus d’extension du droit d’auteur aux logiciels), l’écriture des logiciels (titularité des droits d’auteurs de logiciels, modalités d’intégration des contributions), leur utilisation (en abordant les questions connexes de l’interopérabilité, des mesures techniques de protection et des brevets logiciels), la diversité des licences (catégories de licences libres et non libres, modalités de combinaison de modules logiciels placés sous des licences différentes), et l’économie des logiciels (en présentant l’impact des types de licences libres sur les modèles économiques de la création logicielle, ainsi que la question des marchés publics).
La préface de Michel Rocard et l’avant-propos de l’ouvrage sont disponibles en téléchargement sur cette page.
Caractéristiques
Sommaire
Préface de Michel Rocard
1 – L’histoire des logiciels
L’apparition du logiciel
Le logiciel explicitement libre
La popularisation des logiciels libres
2 – L’écriture des logiciels
Les droits de l’auteur
Le droit d’auteur adapté au logiciel
L’application aux logiciels libres du droit d’auteur adapté
3 – L’utilisation du logiciel
Le cadre juridique du logiciel
L’application aux logiciels libres
L’interopérabilité
Le brevet logiciel
4 – La diversité des licences
Rappel sur les licences privatives
Les principales licences de logiciels libres
Le périmètre des licences logicielles
La compatibilité entre licences
5 – L’économie des logiciels
L’économie des biens immatériels
Fondements économiques de la création logicielle libre
Les communautés
Les états du marché
Multiplicité et non exclusivité des modèles
Logiciels libres et marchés publics
Glossaire du droit et de l’informatique
Autour de l'auteur
François Pellegrini est professeur des universités en informatique à l’université Bordeaux 1 et chercheur au LaBRI et à l’Inria. Il est l’auteur de Scotch, un logiciel scientifique libre réputé.
Sébastien Canevet est maître de conférences en droit privé à l’université de Poitiers, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires, et titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat.
