Résumé
Ce manuel explique le droit de la protection sociale en distinguant le système institutionnel et les protections contre les risques sociaux. Il est conçu autour de trois principes : d’une part, le système français est comparé aux modèles étrangers dans leurs dimensions historique et institutionnelle, mais également au regard de chaque risque, ce qui permet de mieux comprendre l’originalité de l’organisation française de la protection sociale ; d’autre part, les couvertures contre les différents risques sociaux sont étudiées en liant leurs divers niveaux (base, complémentaire, supplémentaire), cette approche globale étant celle du législateur, qui fait évoluer ensemble ces niveaux de protection sociale ; enfin, les prestations sociales et leurs modes spécifiques de financement sont exposés ensemble, conformément à l’idée qu’un risque doit être financé par des recettes dédiées.
Caractéristiques
Sommaire
INTRODUCTION. L’évolution comparée de la protection sociale : mythes et réalités
PREMIÈRE PARTIE. Le système de la protection sociale
I – L’organisation de la protection sociale
II – Les finances de la protection sociale
III – Les sources du droit de la protection sociale
IV – Les contentieux de la protection sociale
SECONDE PARTIE. Les protections contre les risques sociaux
V – Les risques accidents du travail et maladies professionnelles
VI – Les risques maladie
VII – Les retraites
VIII – Les charges de famille
IX – Le chômage et l’exclusion
X – Le handicap et la dépendance
Autour de l'auteur
Rémi Pellet est professeur à l’université Sorbonne Paris Cité, faculté de Droit Paris Descartes et Sciences-Po Paris.
Arnaud Skzryerbak est diplômé de Sciences-Po Paris, ancien élève de l’ENA et magistrat administratif.