Droit de la propriété intellectuelle - Laure Marino - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Droit de la propriété intellectuelle

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Droit de la propriété intellectuelle
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Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
13/03/2013
26,00 €
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Résumé

Les diverses branches du droit de la propriété intellectuelle sont traditionnellement étudiées séparément : droit d’auteur, brevets, marques, etc. Les importantes différences d’une branche à l’autre le justifient pleinement et c’est pourquoi la seconde partie de cet ouvrage présente, les unes après les autres, toutes les propriétés intellectuelles.
Pour autant, il existe suffisamment de traits communs aux diverses propriétés intellectuelles pour nous inciter à les examiner ensemble. C’est l’objet de la première partie dont l’approche transversale conduit à dégager les grandes lignes : elle révèle un tronc commun qui traduit l’unité de la matière et permet de mieux en comprendre l’esprit.
Sur le fond, le manuel expose le droit interne, le droit de l’Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle, et rend compte des évolutions les plus récentes. Sur la forme, il est clair, concis et agréable à lire, afin que le lecteur puisse aisément découvrir et mieux apprendre cette matière passionnante, en la comprenant bien.

 


Caractéristiques

Nombre de pages: 
464
Code ISBN: 
978-2-13-057905-2
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

Introduction


LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : PARTIE GÉNÉRALE


Titre 1 – Structure de la propriété intellectuelle


    Spécificité de la propriété intellectuelle
    Évolution de la propriété intellectuelle
    Sources de la propriété intellectuelle


Titre 2 – Finalités de la propriété intellectuelle


    Protéger
    Exploiter
    Innover


Titre 3 – Contexte de la propriété intellectuelle


    La propriété intellectuelle et le droit du marché intérieur européen
    La propriété intellectuelle et le droit de l’économie numérique
    La propriété intellectuelle et les droits fondamentaux
    La propriété intellectuelle et le droit international privé


LES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES : PARTIE SPÉCIALE


Titre 1 – Le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur


    Présentation du droit d’auteur
    L’objet et les conditions du droit d’auteur
    Le titulaire du droit d’auteur
    Les prérogatives du droit d’auteur
    Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur
    Les droits voisins du droit d’auteur

Titre 2 – Le droit des brevets d’invention et des certificats d’obtention végétale


    Présentation du droit des brevets
    Les conditions de brevetabilité
    La procédure d’obtention du brevet
    Le titulaire du droit
    Les droits et les obligations du breveté
    Le droit des certificats d’obtention végétale

Titre 3 – Le droit des marques et des autres signes distinctifs


    Présentation du droit des marques
    Les motifs de refus ou d’annulation de la marque
    La procédure d’obtention et le maintien du droit
    La protection des marques en général
    La protection des marques renommées
    Les signes distinctifs autres que la marque


Titre 4 – Le droit des dessins et modèles et des topographies de semi-conducteurs


    Le droit des dessins et modèles
    Le droit des topographies de produits semi-conducteurs

 

Autour de l'auteur

Autour de l'ouvrage: 

Laure Marino, agrégée des facultés de droit, est professeure à l’Université de Strasbourg et au CEIPI, où elle enseigne le droit de la propriété intellectuelle. Elle est directrice du Master 2 Droit de l’économie numérique de Strasbourg, titulaire de la chronique Droit de la propriété intellectuelle à la Gazette du Palais et auteure de nombreux articles en droit IP/IT.
Blog personnel : http://lauremarino.blogspot.fr

 

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