Résumé
Le droit de la nationalité et des étrangers est un corpus riche, souvent technique, qui puise à des sources multiples et qui repose sur des institutions nombreuses. Instable en raison des très fréquentes réformes dont il fait l’objet, il est aussi le résultat d’un contentieux très fourni et en augmentation constante. Ces deux pans du droit constituent donc, aux yeux de l’étranger qui cherche à en bénéficier ou du simple citoyen, un maquis que seuls quelques spécialistes semblent maîtriser. Le présent ouvrage a pour ambition de rendre ces développements intelligibles. Son ambition est de clarifier les notions et de restituer les principes d’un droit en perpétuelle évolution. Ne s’arrêtant pas au seul exposé des règles techniques, ce manuel s’efforce également de rendre compte des orientations prises par le droit de la nationalité et des étrangers applicable en France et de dévoiler les rationalités à l’œuvre dans son élaboration.
Caractéristiques
Sommaire
Partie 1 – Droit de la nationalité
Titre 1 – Théorie générale
Sous-titre 1 – La notion de nationalité
Sous-titre 2 – Nationalité et souveraineté de l’Etat
Sous-titre 3 – Les conflits de nationalités
Titre 2 – Le droit français de la nationalité
Sous-titre 1 – Sources
Sous-titre 2 – accès à la nationalité
Sous-titre 3 – Preuve et contentieux de la nationalité
Partie 2 – Droit des étrangers
Titre 1 – Théorie générale
Sous-titre 1 – Le phénomène migratoire et les politiques d’immigration
Sous-titre 2 – Les sources
Titre 2 – L’asile
Sous-titre 1 – Présentation générale
Sous-titre 2 – La demande d’asile
Sous-titre 3 – Le statut du bénéficiaire de la protection
Titre 3 – Entrée et séjour
Sous-titre 1 – Règles générales
Sous-titre 2 – Règles spéciales
Titre 4 – L’éloignement
Sous-titre 1 – La protection contre l’éloignement
Sous-titre 2 – La vérification du droit de séjour
Sous-titre 3 – La décision d’éloignement
Sous-titre 4 – L’exécution de la décision d’éloignement
Sous-titre 5 – L’extradition
Titre 5 – Les droits reconnus aux étrangers présents sur le territoire
Sous-titre 1 – Le principe d’égalité
Sous-titre 2 – Les droits privés
Sous-titre 3 – Les droits politiques
Autour de l'auteur
Fabienne Jault-Seseke, professeur à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.
Sabine Corneloup, professeur à l’université de Bourgogne.
Ségolène Barbou des Places est professeur à l’École de droit de la Sorbonne, université Paris Panthéon-Sorbonne.
