Résumé
Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n’est plus un droit dépourvu de sanction, l’ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur apport scientifique ou de leur intérêt pédagogique. Traçant les traits essentiels et les enjeux contemporains de la matière, l’ouvrage offre une vision claire et critique du droit constitutionnel jurisprudentiel grâce à une présentation thématique des principales décisions des juridictions tant nationales (constitutionnelle et ordinaires) qu’européennes, parce que chacune à sa manière contribue à donner sens aux dispositions constitutionnelles. Ces juridictions se sont pleinement saisies des textes constitutionnels et leurs jurisprudences façonnent à la fois le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés.
Caractéristiques
Sommaire
PREMIÈRE PARTIE – Les fondements du droit constitutionnel
I – La notion de Constitution
II – L’exercice de la souveraineté
III – L’État
IV – La séparation des pouvoirs
DEUXIÈME PARTIE – Le droit constitutionnel institutionnel
I – Le pouvoir exécutif
II – Le pouvoir législatif
III – Le pouvoir juridictionnel
TROISIÈME PARTIE – Le droit constitutionnel normatif
I – Les normes constitutionnelles
II – Les normes internationales et européennes
III – Les normes législatives
IV – Les normes réglementaires
QUATRIÈME PARTIE – Le droit constitutionnel des droits et libertés
I – La garantie des droits et libertés
II – Les droits et libertés garantis
Autour de l'auteur
Michel Verpeaux, professeur à l’université Panthéon-Sorbonne, enseigne le contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Pierre de Montalivet, professeur de droit public à l’université de Bretagne-Sud, est directeur de l’Institut de recherche sur les entreprises et les administrations (IREA-EA 4251).
Agnès Roblot-Troizier, professeur de droit public à l’université d’Evry-Val d’Essonne, enseigne le droit constitutionnel et contentieux constitutionnel et le droit des collectivités territoriales.
Ariane Vidal-Naquet, professeur de droit public à l’université d’Aix Marseille, enseigne le droit constitutionnel, les droits et libertés fondamentaux, le contentieux constitutionnel et le contentieux administratif.
