Résumé
La déontologie est consubstantielle de l’exercice de la profession d’avocat, profession libérale et indépendante. L’ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d’application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée).
La déontologie comporte 17 « principes essentiels » qui guident le comportement de l’avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l’intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l’avocat et à la confidentialité de ses correspondances.
Ces principes se déclinent également dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l’administration ainsi qu’à la communication de l’avocat.
Enfin, la déontologie est mise en œuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l’avocat peuvent également justifier la mise en œuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives. L’ouvrage propose ainsi un exposé détaillé et pédagogique de la déontologie de l’avocat.
Caractéristiques
Sommaire
Introduction
Première Partie
Chapitre 1 : Définition
Chapitre 2 : Histoire
Chapitre 3 : Sources
Chapitre 4 : Champ d’application
Deuxième partie : Principes essentiels
Chapitre 1 : Règles
Chapitre 2 : Qualités substantielles
Chapitre 3 : Qualités relationnelles
Chapitre 4 : Secret professionnel et confidentialité
Chapitre 5 : Indépendance
Troisième partie : Règles
Chapitre 1 : Devoirs envers les clients
Chapitre 2 : Devoirs envers la partie adverse
Chapitre 3 : Rapports avec les confrères et les magistrats
Chapitre 4 : Relations avec l’administration
Chapitre 5 : Communication
Quatrième partie : Mises en œuvre
Chapitre 1 : Régulation professionnelle
Chapitre 2 : Régime disciplinaire
Chapitre 3 : Sanction civile
Chapitre 4 : Sanction pénale ou administrative
Autour de l'auteur
Stéphane Bortoluzzi, docteur en droit, est directeur général du Conseil national des barreaux. Dernier ouvrage publié : S. Bortoluzzi, D. Piau, Th. Wickers, Règles de la profession d’avocat, Dalloz, 17e éd., 2022-2023.
Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles, spécialiste des déontologies, avocat au barreau de Paris et directeur de la collection « Droit & Déontologie ». Dernier ouvrage publié : J. Moret-Bailly, D. Truchet, Introduction à la déontologie, Puf, 2022.
