Cours de droit civil. Obligations. Régime - Frédéric Zenati-Castaing - Droit fondamental - Format Physique et Numérique | PUF  

Cours de droit civil. Obligations. Régime

Cours de droit civil. Obligations. Régime
Cours de droit civil. Obligations. Régime
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
15/05/2013

Résumé

La relation systématique de l’origine et de l’évolution des mécanismes et des institutions qui composent le régime général de l’obligation permet d’en comprendre la signification et le fonctionnement, alors que la plupart de ces objets sont marqués par la complexité qui sied aux instruments destinés à remplir des fonctions multiples et dont le façonnage est le fruit d’une longue histoire.
L’ouvrage propose une présentation synthétique du régime général de l’obligation qui fait toute sa part à la perspective historique, ainsi qu’à la problématique théorique propre aux mécanismes fondamentaux que sont les instruments composant le régime général de l’obligation. En 25 leçons didactiques est présenté l’essentiel de l’histoire, du fonctionnement, de l’interprétation et des applications des règles communes à toutes les obligations civiles et commerciales, quelles qu’en soient les sources.

Caractéristiques

Nombre de pages: 
304
Code ISBN: 
978-2-13-060754-0
Numéro d'édition: 
1
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

LIVRE Ier – LA PRESTATION
Leçon 1 / La nomenclature des prestations
Leçon 2 / La pluralité de prestations

LIVRE II – LES PARTIES
Leçon 3 / La solidarité
Leçon 4 / L’indivisibilité
Leçon 5 / L’obligation in solidum
Leçon 6 / Les obligations de garantie

LIVRE III – L’EXÉCUTION DE L’OBLIGATION
Leçon 7 / Les conditions de l’exécution
Leçon 8 / Le paiement
Leçon 9 / Le paiement modifié
Leçon 10 / L’exécution forcée
Leçon 11 / Le droit de gage général
Leçon 12 / L’obligation naturelle

LIVRE IV – L’EXTINCTION DE L’OBLIGATION
Leçon 13 / La compensation
Leçon 14 / Le terme extinctif
Leçon 15 / La novation
Leçon 16 / La déchéance
Leçon 17 / L’impossibilité d’exécution
Leçon 18 / La confusion
Leçon 19 / La prescription

LIVRE V – L’OBLIGATION ENVISAGÉE COMME UN BIEN
Leçon 20 / L’indivision des créances
Leçon 21 / La cession de créance
Leçon 22 / La subrogation conventionnelle
Leçon 23 / La subrogation légale
Leçon 24 / La remise de dette
Leçon 25 / L’action directe

 

Autour de l'auteur

Frédéric Zenati-Castaing, professeur à l’université Jean-Moulin – Lyon III, est l’auteur de multiples études fondamentales, de la théorie du droit au droit des biens en passant par les sources du droit.
Thierry Revet est professeur à l’université Panthéon-Sorbonne – Paris I.
Ensemble, ils ont également publié un manuel de droit des personnes et un manuel de droit des successions.

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