Résumé
L’ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s’attache à prendre la mesure de l’évolution de la théorie générale sous l’effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l’affaiblissement de cette théorie à raison de l’avènement d’une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d’adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L’ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l’avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d’élaboration d’un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu’à la recodification du droit commun des contrats, de leur rôle éminent dans cette région du droit civil.
Concernant les quasi-contrats, l’ouvrage rend compte de ce que la réécriture en cours d’une partie des pages du Code civil est l’occasion de remédier à des rendez-vous manqués de l’histoire. Elle arrive à point nommé pour se délester des quasi-contrats et reconstruire le droit des obligations non conventionnelles autour du précepte proscrivant l’enrichissement injuste.
Caractéristiques
Sommaire
LIVRE I : LA FORMATION DU CONTRAT
Leçon 1 – L’objet de l’engagement
Leçon 2 – La cause de l’obligation contractuelle
Leçon 3 – La volonté de contracter
Leçon 4 – La capacité de contracter
Leçon 5 – La préparation du contrat
Leçon 6 – La conclusion du contrat
Leçon 7 – La perfection du contrat
Leçon 8 – L’opération contractuelle
Leçon 9 – Les sanctions de la formation du contrat
LIVRE II : LES EFFETS DU CONTRAT
Leçon 10 – La loi contractuelle
Leçon 11 – L’exécution des obligations contractuelles
Leçon 12 – Les dommages et intérêts contractuels
Leçon 13 – La modification du contrat
Leçon 14 – La position contractuelle
LIVRE III : LA CADUCITÉ DU CONTRAT
Leçon 15 – L’échéance du terme de l’obligation
Leçon 16 – La disparition de la cause
LIVRE IV : LA RÉSOLUTION DU CONTRAT
Leçon 17 – La résolution résultant d’une décision
Leçon 18 – La résolution automatique
LIVRE V : LES QUASI-CONTRATS
Leçon 19 – La notion de quasi-contrat
Leçon 20 – Le paiement de l’indu
Leçon 21 – La gestion d’affaires
Leçon 22 – Les quasi-contrats prétoriens
Autour de l'auteur
Frédéric Zenati-Castaing, professeur à l’université Jean Moulin Lyon III.
Thierry Revet, professeur à l’université Panthéon Sorbonne Paris I.
Ensemble, ils ont également publié un manuel de droit des personnes, un manuel de droit des successions, un manuel de régime de l’obligation et un manuel de sûretés personnelles.
