Résumé
Ce manuel s’efforce de contredire la réputation d’austérité et de difficulté du droit administratif en expliquant de manière vivante les règles de procédures. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s’appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes, renvoyées en notes de bas de page pour ne pas alourdir l’exposé : ces références constituent un socle pour préparer un exposé ou approfondir la matière dans la perspective d’un concours.
Caractéristiques
Sommaire
I. – La compétence de la juridiction administrative et au sein de la juridiction administrative de droit commun, le concert des juridictions
II. – Les juridictions administratives
III. – La distinction des contentieux
IV. – La naissance du litige
V. – Délais
VI. – L’auteur de la requête
VII. – La présentation de la requête, sa forme et son contenu
VIII. – L’instruction ordinaire
IX. – Les mesures d’investigation
X. – Le contrôle du juge
XI. – Le jugement
XII. – Les référés
XIII. – Les voies de recours
XIV. – Les voies d’exécution
XV. – Les modes alternatifs de règlement des litiges
XVI. – Fondements, influences et parallèles
Autour de l'auteur
Serge Daël a exercé au cours de sa carrière les fonctions de président-adjoint de la section du contentieux du Conseil d’État et de professeur associé à l’université Lille II.
Anne Courrèges est Maître des requêtes au Conseil d’État.
