Contentieux administratif - Serge Daël - Thémis - Format Physique et Numérique | PUF  

Contentieux administratif

Contentieux administratif
Contentieux administratif
Collection: 
Catégorie: 
Livre
Date de parution: 
10/04/2013

Résumé

Ce manuel s’efforce de contredire la réputation d’austérité et de difficulté du droit administratif en expliquant de manière vivante les règles de procédures. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s’appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes, renvoyées en notes de bas de page pour ne pas alourdir l’exposé : ces références constituent un socle pour préparer un exposé ou approfondir la matière dans la perspective d’un concours.

 

Caractéristiques

Nombre de pages: 
448
Code ISBN: 
978-2-13-060673-4
Numéro d'édition: 
4
Format
15 x 21.7 cm

Sommaire

Table des matières: 

I. – La compétence de la juridiction administrative et au sein de la juridiction administrative de droit commun, le concert des juridictions

II. – Les juridictions administratives

III. – La distinction des contentieux

IV. – La naissance du litige

V. – Délais

VI. – L’auteur de la requête

VII. – La présentation de la requête, sa forme et son contenu

VIII. – L’instruction ordinaire

IX. – Les mesures d’investigation

X. – Le contrôle du juge

XI. – Le jugement

XII. – Les référés

XIII. – Les voies de recours

XIV. – Les voies d’exécution

XV. – Les modes alternatifs de règlement des litiges

XVI. – Fondements, influences et parallèles

 

Autour de l'auteur

Serge Daël a exercé au cours de sa carrière les fonctions de président-adjoint de la section du contentieux du Conseil d’État et de professeur associé à l’université Lille II.
Anne Courrèges est Maître des requêtes au Conseil d’État.

 

30,00 €
Disponible
Livraison en France métropolitaine uniquement.

Nos recommandations

Les 100 mots du terrorisme

Les 100 mots du terrorisme

Alain Bauer
La deuxième Fatiha. L'islam et la pensée des droits de l'homme

La deuxième Fatiha. L'islam et la pensée des droits de l'homme

Yadh Ben Achour
Les États des Noirs

Les États des Noirs

Elisabeth Zoller

Les États des Noirs

Elisabeth Zoller

Depuis les origines, la condition des Noirs aux Etats Unis a toujours été déterminée dans les Etats de l'Union. Question raciale et fédéralisme sont...

Sur les traces de la police technique et scientifique

Sur les traces de la police technique et scientifique

François Daoust

Sur les traces de la police technique et scientifique

François Daoust

La police technique et scientifique nous renvoie à un imaginaire qui s’est imposé sur les écrans, celui de l’expert qui résout les crimes dans son...

Essai sur l'inégalité

Essai sur l'inégalité

Jean-Louis Harouel

Essai sur l'inégalité

Jean-Louis Harouel
L'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

L'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Marc Dupont
L'innocence judiciaire

L'innocence judiciaire

Dominique Inchauspé

L'innocence judiciaire

Dominique Inchauspé

Comment admettre que l’on enferme avant un procès des « présumés innocents » ? Pourquoi les accusés nient-ils toujours, parfois même devant l’évidence ?...

Le jeu du droit et de la puissance

Le jeu du droit et de la puissance

Maxime Lefebvre

Le jeu du droit et de la puissance

Maxime Lefebvre

Avec la mondialisation, les relations internationales sont de moins en moins le domaine réservé des États et de plus en plus celui des institutions, des...

Les frontières mondialisées

Les frontières mondialisées

Sabine Dullin

Les frontières mondialisées

Sabine Dullin

Les frontières concentrent les paradoxes de la mondialisation : alors que leur déclin semblait programmé après la fin de la Guerre froide, l’intensification...

Parler politique en Chine

Parler politique en Chine

Emilie Frenkiel

Parler politique en Chine

Emilie Frenkiel

Parle-t-on politique en Chine, et comment ?

Droit des logiciels

Droit des logiciels

François Pellegrini

Droit des logiciels

François Pellegrini

Cet ouvrage, écrit à quatre mains par un juriste et un informaticien, tous deux universitaires mais également praticiens, présente de façon...

L'institution de la liberté

L'institution de la liberté

Muriel Fabre-Magnan

L'institution de la liberté

Muriel Fabre-Magnan

L’interdit est-il l’ennemi de la liberté ? Celle-ci est-elle toujours du côté du permis ? Cet ouvrage montre que la réponse à ces questions n’est pas si...

Politique de la Très Grande Entreprise

Politique de la Très Grande Entreprise

Olivier Basso

Politique de la Très Grande Entreprise

Olivier Basso

La Très Grande Entreprise est devenue un acteur majeur de notre temps : elle nous entoure de ses produits et services, emploie directement ou indirectement...

De l'identité nationale

De l'identité nationale

Carole Reynaud-Paligot

De l'identité nationale

Carole Reynaud-Paligot

À partir des années 1850, une véritable « internationale raciologique » voit le jour au sein des sociétés occidentales : des sociétés savantes apparaissent...

Droit du sport

Droit du sport

Gérald Simon

Droit du sport

Gérald Simon

Le sport est aujourd’hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa...