Résumé
"La délinquance de l'art se nourrit depuis toujours de la vanité humaine, du goût du pouvoir.
Paradoxalement, alors que s'affirmait peu à peu la prise de conscience de la valeur aure que vénale du patrimoine culturel physique et ou intellectuel (et la nécessité de protéger) les biens artistiques entraient dans le secteur internationalisé de l'économie pour devenir un placement, un enjeu, objet de transactions légales ou présumées telles. Du fait de la démocratisation de l'accès à la culture, il a souvent été constaté que l'art se popularise mais les biens artistiques de grande valeur restent l'apanage d'un monde élitise, d'un microcosme où les affairistes sont plus nombreux que les esthètes.
L'art marchandise est devenu un produit financier très volatile et apatride, il ne s'agit plus d'enrichir sa collection, mais d'aggrandir son patrimoine, donc de spéculer en tirant le meilleur profit non seulement des opérations d'achat-revente mais aussi des législations fiscales et douanières.
Qui sont aujourd'hui les véritables pirates du patrimoine, les commanditaires, les donneurs d'ordre ? Quelles sont leurs méthodes et leurs cibles puisque le but étant le profit il faut s'adapter à la demande du moment, au snobisme ? Qui sont les nouveaux prédateurs ?"
Extraits de l'avant-propos
Caractéristiques
Sommaire
Préface
Introduction
L’ART CRIMINOGÈNE
I) Les nouvelles menaces sur la propriété intellectuelle
a) L’art dans le cyberespace
Cyberespace et cyberculture
b) L’art numérique
La musique « techno »
c) L’art et les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC)
Cyberdélinquance
d) Les œuvres de l’esprit à l’ère numérique
Les créations et l’internet
La notion de copie
La protection des œuvres de l’esprit
Droit d’auteur et nouvelles technologies
Le droit de la propriété littéraire et artistique
Principes de base du droit d’auteur
Les divers aspects du droit d’auteur
e) Les atteintes potentielles au droit d’auteur sur le « net »
f) L’adaptation du droit d’auteur
II) Pillage, vols et trafic
a) Une criminalité multiface
b) Un crime contre le patrimoine de l’Humanité
La notion de trafic
L’exportation illicite
Un cas particulier : le vandalisme
c) Le pillage des biens archéologiques et ethnologiques
Les cibles
La hiérarchie des pillages
Le pillage se professionnalise
Les catégories de biens culturels pillés
d) L’Europe centrale et orientale, un nouveau marché pour les pirates du patrimoine
e) L’Afrique. Le pillage, une tradition
« Le bélier du président Chirac »
Les pilleurs en Afrique, 69
Les pays d’Afrique subsaharienne
f) L’Amérique centrale et du sud
g) Les pays d’Orient et d’Extrême-Orient
h) L’Europe occidentale
Le détournement de patrimoine
L’ « affaire Debbasch/Vasarely »
La Suisse
III) Faux, copie et contrefaçon
a) Le faux pictural
Van Gogh ou l’ère du soupçon
L’industrie du faux
L’ « opération Carpetbagger »
Les différentes catégories de faux
L’ « affaire Galerie Delamare »
L’ « affaire Tate Gallery »
L’authentification
Vrais ou faux Rembrandt
Les faux « Poussin »
L’attribution
La provenance
Les techniques des faussaires
L’art à la lumière de la science
La police scientifique au service de l’art
b) La piraterie musicale
Mafia et musique
Le marché de la piraterie au niveau mondial
La piraterie sur le « net »
c) Arts et merchandising illicite
Le « Picasso business »
Les produits dérivés
IV) L’art et la criminalité organisée
Art et drogue
Une menace ou la réalité ?
L’art et les organisations criminelles
L’art, aide au blanchiment
V) L’art manipulé : sectes et marketing
L’art exploité
VI) Les prédateurs
L’art-marchandise ?
Un commerce florissant
L’illicite dans le commerce de l’art
Les acteurs du marché de l’art
Le « système Legros »
Les ventes par intermédiaires
Sotheby’s
Christie’s
Les ventes aux enchères en France
Les commissaires-priseurs
Pratiques illégales en ventes publiques
Les garanties offertes par les maisons de vente
Vrais et faux experts
Les différentes catégories d’experts « en art »
VII) La protection de l’art
Une mosaïque juridique
a) La protection des biens culturels meubles
L’Unesco
Le Conseil de l’Europe, une action au niveau régional
La Commission européenne
L’Institut international pour l’unification de droit privé (Unidroit)
L’International Council of Museums (ICOM)
b) La protection du droit d’auteur
Au niveau international
Au niveau régional
c) L’État protecteur des arts : exemple la France
Le marché de l’art et son contrôle
La protection du patrimoine public
L’enrichissement du patrimoine national
VIII) La riposte
a) La loi au service de l’art
Les fouilles clandestines
L’exportation
Le recel
Art et blanchiment
b) Les acteurs répressifs
Au niveau international
Au niveau national
Les bases de données de biens culturels
c) La coopération
France
La coopération policière au niveau européen
d) La défense de l’art
Le rôle du secteur privé
La prév
