Résumé
Mesurer la Justice ? Question iconoclaste, la Justice est au-delà des mesures économiques puisque sa seule mesure est le juste. Mais à cette vision théorique on peut opposer deux arguments. Le premier est de nature pragmatique : la Justice pourra-t-elle encore longtemps se croire immunisée contre l'intrusion de la logique économique dans son raisonnement ? Le second est de nature politique : comment concevoir que des agents publics, fussent-ils juges, puissent dépenser le bien public sans en être comptables ?
Le thème de la qualité s'impose comme un nouveau défi pour tous les services publics et plus encore pour celui de la Justice. Ces études se concentrent à une tâche nouvelle, un nouveau champ de recherches, associant juristes et sociologues, pour tenter de définir et d'utiliser des critères objectifs et mesurables susceptibles d'évaluer les performances de la Justice.
Caractéristiques
Sommaire
Préface par Antoine Garapon et Daniel Cohen : Huit propositions pour bien mesurer la qualité de la Justice -- Les indicateurs de performance de la Justice, un test pour la réforme des finances publiques par Emmanuel Breen
I -- Etat des lieux : La promotion de la qualité dans les services publics, un précédent pour la justice ? par Lucie Cluzel -- Quelles leçons tirer des expériences étrangères ? par Anne-Lise Sibony
II -- Les normes de référence : Les fonctions de la Justice, préalable philosophique par Julien Cantegreil -- Les référents de l'image publique de la Justice par Cécile Bargues et Samuel Ferey -- La Convention européenne des droits de l'homme, fil directeur pour la recherche de normes de qualité de la Justice par Christine Pham
III -- Mise à l'épreuve des indicateurs : Les indicateurs de performance au sein des services publics, difficultés et effets pervers par Maya Bacache -- Quelques pistes d'analyse économique par Etienne Chantrel, Raphaël Giraud et Stéphane Guibaud
Autour de l'auteur
Ouvrage publié sous la direction de Emmanuel BREEN, maître de conférences en droit public à l'Université de Paris VIII, chercheur associé à l'Institut des hautes études sur la justice, chargé de cours à l'Ecole normale supérieure