Droit fondamental

Le droit international public est une discipline qui a aujourd’hui envahi la plupart des secteurs de l’activité humaine. Si les...

Au sein du droit international des droits de l’homme, le droit de la convention européenne des droits de l’homme fournit le modèle le plus abouti de...

L’ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu’en traite le Code civil français. Sont abordés...

Différents dispositifs permettent d’éviter l’ouverture d’une procédure collective. Qu’il s’agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de...

La connaissance des finances publiques est essentielle à qui souhaite comprendre le fonctionnement de l’État et maîtriser les enjeux contemporains des...

Le livre présente, à partir de quarante-quatre décisions du juge ou du législateur, réparties en neuf leçons, l’ensemble du droit administratif, en abordant...

Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du...

Le droit international public est une discipline qui a aujourd’hui envahi la plupart des secteurs de l’activité humaine. Si...

Le manuel soulève les principales questions doctrinales au prisme des travaux de neuf juristes contemporains, en poursuivant un triple objectif. Il s’agit...

La V^e République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s’agit d’un...

Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s’...

Si le droit administratif est exorbitant du droit commun en ce qu’il donne à l’Administration des moyens particuliers destinés à lui permettre d’imposer l’...

Les actions administratives sont soumises au droit. Elles ne le sont pas au droit commun, mais au droit administratif qui est exorbitant du droit commun. Ce...

En vertu de l’article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux. Sont...

Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit...

Le droit de l’asile est depuis quelques années un enjeu politique et sociétal majeur. Il est un droit mouvant et complexe. Ce manuel a pour ambition d’...

Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au cœur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi –...

L’ouvrage correspond au programme du premier semestre de la première année des études juridiques dans les Facultés de droit et dans les Instituts d’études...

Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d’hier, de la volonté arbitraire d’un législateur. Le Code civil de 1804 qui,...

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment...