Procédure pénale

Un article de Puf.

PUF

Coralie Ambroise-Casterot, Philippe Bonfils

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

D’abord destiné aux étudiants, ce manuel de procédure pénale intéressera aussi les praticiens, et notamment les magistrats et avocats.

Caractéristiques

448 pages

29.00 €

ISBN : 978-2-13-057346-3

Collection "Thémis"

N° d'édition : 1

Date de parution : 23/11/2011

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Droit pénal prodédure pénale et Justice

L'ouvrage

Compte tenu de la pénalisation croissante de l’ensemble des branches du droit, la procédure pénale est une matière incontournable. Garantie contre l’arbitraire et protectrice des droits de l’homme, la procédure pénale constitue également le moyen de mettre en application le droit pénal général et spécial.
L’étude de la procédure pénale conduit à envisager l’organisation judiciaire pénale (les juridictions de droit commun et d’exception), l’objet du procès pénal (les actions publique et civile), le droit commun du procès pénal (les principes directeurs et les preuves) et les différentes phases de la procédure (l’enquête, l’instruction, le jugement et les voies de recours).
L’ouvrage est à jour de la loi du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure et de la loi du 14 avril 2011 sur la garde à vue.

Table des matières

Introduction

Qu’est-ce que la procédure pénale
L’histoire de la procédure pénale
Les caractères de la procédure pénale

Première partie. — L’organisation judiciaire pénale

Les juridictions de droit commun
Les juridictions d’exception

Deuxième partie. — L’objet du procès pénal

L'action publique
L’action civile

Troisième partie. — Le droit commun du procès pénal

Les principes directeurs du procès pénal
Les preuves

Quatrième partie. — Les phases du procès pénal

Titre I. La phase préparatoire

L’enquête
L’instruction

Titre II. La phase décisoire

Le jugement
Les voies de recours

A propos des auteurs

Coralie Ambroise-Castérot est professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis. Elle est également membre du Haut Conseil de la Magistrature de Monaco.
Philippe Bonfils est professeur à l’Université Aix-Marseille III et directeur de l’Institut d’études judiciaires. Il est également avocat au Barreau de Marseille et vice-président de l’Association française de droit pénal.