Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne

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PUF

Michael Karpenschif, Cyril Nourissat

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

448 pages

25.00 €

ISBN : 978-2-13-056714-1

Collection "Thémis"

N° d'édition : 1

Date de parution : 27/10/2010

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Droit communautaire et international

L'ouvrage

« S'il est un ordre juridique de nature jurisprudentielle, ce qu'il convient désormais d'appeler le droit de l'Union européenne est bien celui-là. Autant, si ce n'est davantage que les traités, les règlements et autres directives, les arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne contribuent depuis plus de cinquante ans à l'édification de la Communauté économique européenne, de la Communauté européenne, et aujourd'hui de l'Union européenne. Nul ne peut ignorer que la contestation d'une facture d'électricité, la prise en charge d'une paire de lunettes, le transfert avorté d'un footballeur ou l'importation d'une liqueur de cassis ont donné lieu à ces grands arrêts qui façonnent l'Union européenne, tant dans ses aspects institutionnels que substantiels et dont il est proposé, dans les pages qui suivent, une recension, une analyse, une mise en perspective.
Présenter les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne s'avère un exercice délicat à plus d'un titre.
(…) Ces principales difficultés brièvement évoquées expliquent, dès lors, les choix opérés pour cet ouvrage :
— Tout d'abord, recourir à des auteurs tant de droit public que de droit privé – le droit de l'Union transcendant bien évidement la distinction – afin d'apporter un regard de spécialistes (internationaliste privé, internationaliste public, administrativiste, constitutionnaliste, civiliste, pénaliste...) à même de prendre en compte toute la dimension de l'arrêt commenté et, notamment, de se référer en tant que de besoin à ses conséquences éventuelles sur la jurisprudence judiciaire ou administrative.
— Ensuite, sélectionner cent « très grands arrêts » et les présenter de manière certes chronologique mais en organisant – via un index thématique soigneusement élaboré – un système de renvoi de nature à permettre à tout un chacun de trouver les décisions qui lui importent selon ses centres d'intérêts. Ces cent « très grands arrêts » sont le support d'une analyse plus ambitieuse puisque, en réalité, près de six cents décisions de la Cour de justice de l'Union sont évoquées. Les décisions, fût-ce en extraits, ne sont pas publiées car la taille de l'ouvrage s'en serait trouvée abusivement alourdie mais il n'est pas difficile de se reporter au texte même des arrêts commentés dans cet ouvrage grâce aux divers sites d'Internet et notamment celui de la Cour elle-même.
— Enfin, rédiger des commentaires aussi clairs que possible, en ayant à l'esprit qu'un tel ouvrage doit avant tout répondre aux attentes d'un lectorat constitué d'étudiants mais aussi de praticiens – magistrats, avocats, agents de l'Etat,... – qui, sans être des « européanistes » chevronnés, n'en sont pas moins amenés à intégrer dans leurs analyses, raisonnements et décisions, cette jurisprudence de l'Union européenne, notamment devant le juge national, juge de droit commun du droit de l'Union, sous l'ombre tutélaire d'une Cour de justice qui « assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités », ainsi qu'en dispose l'article 19 du Traité de l'Union Européenne. »

(Extrait de l'Introduction)

Table des matières

Liste des abréviations, sigles et acronymes
Liste des contributeurs
Préface
Introduction

Les 100 décisions

Index thématique

A propos des auteurs

Ouvrage publié sous la direction de Michaël KARPENSCHIF, professeur de droit public à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, directeur du Centre d'Études Européennes (CEE), et de Cyril NOURISSAT, professeur de droit privé à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, vice-président chargé des partenariats publics et privés.

Avec les contributions de Jean-Luc ALBERT, Louis D'AVOUT, Mathieu CARDON, Éric CARPANO, Thierry DEBARD, Frédérique FERRAND, Christine FERRARI-BREEUR, Michaël KARPENSCHIF, Bernadette LE BAUT-FERRARESE, Cyril NOURISSAT, Jacques PERTEK, Hélène SURREL, Jean-Pierre VIENNOIS, Melchior WATHELET, Florence ZAMPINI.

Avec la précieuse collaboration de Mme Véronique GERVASONI, responsable administrative du CEE.