Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 2
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 608 pages
- 30.00 €
- ISBN : 978-2-13-056431-7
- Collection "Thémis"
- N° d'édition : 4
- Date de parution : 10/09/2007
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel
L'ouvrage
Cet ouvrage en deux volumes se propose, à travers la description et l'analyse de l'État des Temps modernes, de suivre le fil conducteur qui mène à l'État contemporain. Cette deuxième partie est consacrée à l'affirmation de l'État royal dans ses fonctions primordiales de faire et de dire le droit, à l'analyse des finances de l'État royal, de la place de l'Église, de la société d'ordres issue de l'époque médiévale.
Table des matières
I -- L'État et le droit. Les sources du droit à l'époque moderne
1 -- La coutume, un droit sous tutelle royale 2 -- La législation de l'État moderne, les lois du Roi 3 -- Les privilèges, source hybride du droit 4 -- Les sources complémentaires du droit français 5 -- La formation de la pensée juridique et sa diffusion
II -- L'organisation judiciaire. Sous la main de la justice
1 -- La justice concédée, une concentration judiciaire au profit du Roi 2 -- La justice royale ordinaire, les justices déléguées de droit commun 3 -- La justice royale spécialisée, les justices déléguées d'exception 4 -- La justice du Roi, la justice retenue
III -- Les finances de l'État monarchique. L'impossible mutation
1 -- Caractères généraux de l'organisation financière royale 2 -- Les finances ordinaires, le domaine 3 -- Les finances extraordinaires, les impôts royaux 4 -- L'administration locale des finances et les modes de perception des impôts 5 -- Les finances de l'Ancien Régime condamnées par les cahiers de doléances de 1789
IV -- L'organisation des cultes, les voies de la "Cité de Dieu". L'Église dans l'État
1 -- L'Église catholique, religion de l'État 2 -- Le protestantisme et la monarchie 3 -- Les Juifs de France
V -- La société d'Ancien Régime, une société d'ordres en mutation
1 -- La Noblesse, épicentre de la société d'ordres 2 -- Le Tiers ou la Nation
Conclusion : Une maladie de la fidélité
A propos des auteurs
Philippe SUEUR est professeur agrégé des Facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit, sciences sociales et politiques de Paris XIII
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Les directeurs
Didier Truchet, Catherine Labrusse-Riou
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