Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle. Tome 1

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PUF

Philippe Sueur

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

448 pages

26.00 €

ISBN : 978-2-13-056430-0

Collection "Thémis"

N° d'édition : 4

Date de parution : 10/09/2007

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel

L'ouvrage

Cet ouvrage en deux volumes se propose, à travers la description et l'analyse de l'État des Temps modernes, de suivre le fil conducteur qui mène à l'État contemporain. La première partie est consacrée à l'étude des principes et des structures de la monarchie absolue, ses origines et ses filiations.

Table des matières

Avant-propos -- Bibliographie générale -- Préliminaires : L'environnement de l'État monarchique

I -- Le statut de l'État monarchique. Un concept nouveau, l'État royal

1 -- La monarchie est réglée par les lois fondamentales, elle est "royale ou légitime" 2 -- La monarchie est perpétuelle, la continuité de l'État dans ses biens et dans ses actes

II -- La doctrine de l'État absolutiste. L'unicité royale

1 -- La monarchie est absolue 2 -- La monarchie est de droit divin

III -- Le gouvernement royal. La vertu de Conseil

1 -- Le gouvernement par Conseils, les organes ordinaires de Conseil 2 -- Le gouvernement à Grand Conseil, les organes extraordinaires de conseil

IV -- Les administrateurs de l'État monarchique. La disparité juridique des agents du pouvoir royal

1 -- Les officiers 2 -- Les commissaires

V -- L'administration régionale et locale. De la diversité de l'ancienne France

1 -- La main du Roi sur ses provinces 2 -- L'administration déconcentrée, les représentants du Roi en province 3 -- L'administration décentralisée, assemblées d'États et assemblées provinciales 4 -- L'administration locale sous tutelle, villes et communautés rurales

A propos des auteurs

Philippe SUEUR est professeur agrégé des Facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit, sciences sociales et politiques de l'Université de Paris XIII