Droit des collectivités locales

Un article de Puf.

PUF

Jean-Bernard Auby, Jean-François Auby, Rozen Noguellou

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Un manuel "deux en un", qui propose à la fois la doctrine juridique des collectivités locales et l'histoire de son évolution.

Caractéristiques

400 pages

29.00 €

ISBN : 978-2-13-056094-4

Collection "Thémis"

N° d'édition : 4

Date de parution : 11/01/2008

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel

L'ouvrage

Le but de ce manuel, entièrement revu et remis à jour, n'est pas de constituer un traité du droit de l'administration locale décentralisée mais d'analyser les structures essentielles de ce droit en évolution permanente, de fixer les idées sur ce qu'impliquent la décentralisation et une émancipation juridique des collectivités territoriales qui s'inscrit dans une dimension historique au long cours, marquée, dans un premier temps, par la construction d'un État centralisé, puis, depuis la fin de l'Empire, par une longue marche vers la décentralisation. Les dernières modifications juridiques ont été intégrées.

Table des matières

Introduction générale

Première partie - Le statut de collectivité territoriale

1 -- Les territoires locaux 2 -- L'autonomie locale 3 -- La personnalité juridique locale

Deuxième partie - Les organes locaux

1 -- L'investiture des organes locaux 2 -- La configuration des organes locaux 3 -- La situation juridique des élus locaux 4 -- L'organisation des services des collectivités 5 -- La condition des agents des collectivités territoriales

Troisième partie - Les compétences locales

1 -- Le statut des compétences locales 2 -- L'objet des compétences locales 3 -- Les modes de gestion des services publics locaux 4 -- Les actes juridiques locaux

Quatrième partie - Les relations juridiques locales

1 -- Les relations des collectivités territoriales avec l'État et l'Union européenne 2 -- Les rapports des collectivités territoriales entre elles 3 -- Les relations des collectivités territoriales avec les citoyens

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