Droit de la sécurité sociale
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Caractéristiques
- 582 pages
- 34.00 €
- ISBN : 978-2-13-051745-0
- Collection "Thémis"
- N° d'édition : 1
- Date de parution : 10/03/2005
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel
L'ouvrage
Le droit de la sécurité sociale vit une époque de profonde mutation. Ce manuel, à jour des dernières réformes en septembre 2004, présente les diverses facettes juridiques et d'organisation des différents régimes du système complexe de la sécurité sociale française. Ce système élaboré dpuis 1945 a été plusieurs fois modifié et reflète les contradictions et le pluralisme de la société française. Il comprend donc plusieurs régimes selon les diverses catégories socio-professionnelles.
Table des matières
Introduction
Première partie : Le système français de sécurité sociale
Titre I -- La construction du système français de sécurité sociale : les premiers éléments du futur système -- la création du système français de sécurité sociale -- le développement du système français -- le système français à l'épreuve des remises en cause
Titre II -- L'architecture du système français de sécurité sociale : la structure du système français -- l'armature du système français
Deuxième partie : Les régimes de sécurité sociale
A -- Le régime général
Titre I -- La couverture dans le cadre du régime général : les assurances sociales -- La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles -- les prestations familiales
Titre II -- L'organisation du régime général : l'organisation administrative du régime général -- l'organisation financière du régime général
B -- Les autres régimes
Titre I -- Les régimes spéciaux : typologie -- caractéristiques
Titre II -- Les régimes autonomes : régime d'assurance maladie -- régimes d'assurance vieillesse
Titre III -- Le régime agricole : organisation -- couverture
A propos des auteurs
Jean-Pierre LABORDE est professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV, membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale
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Les directeurs
Maurice Duverger, Didier Truchet
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