Droit de l'environnement

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PUF

Agathe Van Lang

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

504 pages

33.00 €

ISBN : 978-2-13-056098-2

Collection "Thémis"

N° d'édition : 2

Date de parution : 24/10/2007

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel

L'ouvrage

Depuis la nuit des temps, les hommes ont plié la nature et ses ressources à la satisfaction de leurs besoins en lui faisant subir de redoutables transformations, qui, jusqu'aux débuts du XXe siècle se sont produits à un rythme suffisamment lent pour que la nature puisse s'adapter. Le développement de la société industrielle dominée par une logique de production intense a précipité le déséquilibre. Parallèlement des normes ont été édictées pour "protéger" les milieux naturels, ceci dès la plus haute antiquité. Contrairement aux autres disciplines juridiques, ce droit ne jouit pas d'un statut bien défini : les notions et règles sont jugées floues, ses frontières et sa nature, entre droit public et droit privé, sont imprécises. Mais c'est un droit résolument moderne dont le pouvoir de renouvellement et d'adaptation est réel.

Table des matières

Introduction : Le droit de l'environnement, entre pragmatisme et idéalisme ?

Première partie : Épistémologie d'un droit en voie de consolidation

I -- Émergence de l'identité du droit de l'environnement : 1 -- Les obstacles originels à l'autonomie 2 -- La reconnaissance d'une finalité spécifique, la protection de l'environnement 3 -- La structuration du droit de l'environnement autour de principes généraux 4 -- Codification et constitutionnalisation, une double consécration de la spécificité du droit de l'environnement 5 -- L'autonomie du droit de l'environnement

II -- Un droit résolument moderne : 1 -- Le dépassement de contradictions traditionnelles grâce à des notions nouvelles 2 -- Le renouvellement des schémas classiques

Deuxième partie : Gestion et protection de l'environnement

I -- La protection du vivant : 1 -- Les instruments d'une protection ciblée de la faune et de la flore 2 -- Les instruments d'une protection globale de la faune et de la flore

II -- La protection des milieux fragiles et des paysages : 1 -- La protection du littoral 2 -- de la montagne 3 -- des forêts 4 -- des paysages

Troisième partie : Limitation et sanction des atteintes à l'environnement

I -- La lutte contre les pollutions : 1 - Gestion et protection de l'eau 2 -- La pollution de l'air 3 -- La pollution des sols

II -- La lutte contre les nuisances : 1 - Les installations classées pour la protection de l'environnement 2 -- L'élimination des déchets 3 -- La lutte contre le bruit

III -- La sanction des atteintes à l'environnement : 1 - La sanction devant le juge pénal 2 - devant le juge administratif

Annexes -- Bibliographie