Droit bancaire

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PUF

Stéphane Piedelièvre

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

576 pages

42.00 €

ISBN : 978-2-13-051640-8

Collection "Thémis"

N° d'édition : 1

Date de parution : 18/11/2003

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Droit privé civil et des affaires

L'ouvrage

Le droit bancaire est un droit professionnel qui concerne ce que l'on appelle sous un terme unique, les établissements de crédit. C'est une discipline qui s'est peu à peu détachée du droit commercial avec l'élaboration de règles spécifiques et l'adoption d'un Code monétaire et financier. Cet ouvrage est divisé en deux parties : le cadre de l'activité bancaire et les différentes opérations bancaires.

Table des matières

Introduction : Sources, caractéristiques et évolution du droit bancaire

Première partie : Le cadre de l'activité bancaire

I -- Les établissements de crédit : 1 -- La notion d'établissement de crédit 2 -- L'accès à l'activité bancaire 3 -- L'exercice de l'activité bancaire 4 -- Les relations interbancaires

II -- L'encadrement de l'activité bancaire : 1 -- L'encadrement direct 2 -- L'encadrement indirect

Deuxième partie : Les opérations bancaires

I -- Le support des opérations bancaires, les comptes : 1 -- Le droit commun des comptes bancaires 2 -- Les variétés de comptes bancaires

II -- Les opérations d'encaissement et de paiement : 1 -- Le dépôt de fonds 2 -- Les moyens de paiement

III -- Les opérations de crédit

A -- Les techniques de crédit : 1 -- Les crédits sans mobilisation de créances 2 -- Les crédits avec mobilisation de créances 3 -- La mobilisation des crédits bancaires 4 -- Les crédits internationaux

B -- Les garanties du crédit : 1 -- Les sûretés réelles 2 -- Les sûretés personnelles

C -- Le crédit en cas de procédure collective ouverte contre le débiteur : 1 -- l'influence de l'insolvabilité sur le contrat de crédit 2 -- la responsabilité du banquier

IV -- Les opérations annexes : 1 -- Le service coffre fort 2 -- le service valeurs mobilières 3 -- le service fourniture d'informations et de conseils

Bibliographie -- Index