Revue administrative 2008 - Hors série
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 30.00 €
- ISBN : 978-2-13-057482-8
- Collection "Revue administrative (la)"
- Date de parution : 19/12/2008
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel
Table des matières
Numéro spécial
L’individu face au pouvoir: les pétitions aux assemblées parlementaires
NEUSCHWANDER (I.) : Avant-propos
ILLAIRE (M.) - SALMON (R.) : Les pétitions aux assemblées de la Révolution à 1958 :
constitution des sources et méthodologie d’approche
RIGAULT (A.) : Les pétitions sous la Ve République : évolution des sources
MORET (E) et GRANDEMANGE (P.) : «Les Français face à I’État, les pétitions aux assemblées de 1815 à 1940» objectifs et méthodologie d’un nouveau projet de recherche
DURELLE-MARC (Y-A.) : Nature et origines du droit de pétition
DEMEULENAERE-DOUYÈRE (C.) : Les pétitions et le vote des lois protectrices de l’invention en 1791
RIOT-SARCEY (M.) : Les pétitions sous la monarchie de Juillet : une source de connaissance de l’opinion ?
AGNÈS (B.) : Pétitions françaises, pétitions britanniques : des sources incomparables?
ROUGE-DUCOS (I.) : Les pétitions au ministère de la Justice dans la production de la loi et la genèse des politiques pénales sous la IIIe République
GUILBAUD (M.) : La séparation des Églises et de I’État : le rôle de l’opinion, le poids des pétitions
BOCK (F.) : Conclusions de la journée d’études : rencontre autour d’une source
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