Textes constitutionnels étrangers
Un article de Puf.
Édition entièrement actualisée à fin 2009.
Caractéristiques
- 128 pages
- 9.00 €
- Numéro : 2060
- ISBN : 978-2-13-056711-0
- Collection "Que sais-je ?"
- N° d'édition : 13
- Date de parution : 14/10/2009
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel
L'ouvrage
Pour qui veut refléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques et les grandes questions de doctrine constitutionnelle, le retour aux textes est indispensable.
Cet ouvrage propose tous les textes constitutionnels américains et britanniques et de très larges extraits des constitutions allemande, suisse, italienne, espagnole et russe. Il est parfaitement à jour des dernières évolutions, notamment en Grande-Bretagne, en Suisse et en Italie.
À lire également
Textes constitutionnels français, Stéphane Rials
Lexique de droit constitutionnel, Pierre Avril et Jean Gicquel
Table des matières
Avant-propos
Chapitre premier. — La Grande-Bretagne
La Grande Charte
Statut « De tallagio non concedendo »
Confirmation de la Grande Charte
Pétition du droit
Acte d'amendement de l'Habeas corpus (1679)
Bill des droits
Acte d'établissement (1701)
Le Parliament Act de 1911
Le Parliament Act de 1949
La loi sur les droits de l'homme de 1998
La loi sur l'Écosse de 1998
La loi sur la Chambre des Lords
La loi de réforme de la Constitution de 2005
Chapitre II. — Les États-Unis
Déclaration de l'Indépendance
Déclaration des droits de Virginie
Articles de Confédération
Constitution de 1787
Articles additionnels et amendements
Chapitre III. — L'Allemagne
Loi fondamentale de 1949
Chapitre IV. — La Suisse
Constitution fédérale de 1999
Chapitre V. — L'Italie
Constitution de 1947
Chapitre VI. — L'Espagne
Constitution de 1978
Chapitre VII. — La Russie
Constitution de 1993
A propos des auteurs
Stéphane Rials, membre sénior de l’Institut universitaire de France, est professeur à l’Université Panthéon-Assas. Toujours aux PUF, il a publié Oppressions et résistances et va publier Constitution et vérité (« Quadrige »).
Julien Boudon est professeur à l’Université de Reims. Il est l’auteur de Les Jacobins (LGDJ).
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