La propriété littéraire et artistique
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 128 pages
- 9.00 €
- Numéro : 1388
- ISBN : 978-2-13-056090-6
- Collection "Que sais-je ?"
- N° d'édition : 4
- Date de parution : 25/01/2008
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Droit privé civil et des affaires
L'ouvrage
L'organisation de la propriété littéraire et artistique est aujourd'hui mise en cause par une rapide évolution de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'information, le développement d'une industrie culturelle mondialisée. En mettant à jour les logiques qui structurent notre droit d'auteur et sa particularité, l'auteur explique l'ampleur des mutations actuelles.
Table des matières
Introduction
PREMIÈRE PARTIE : Les structures élémentaires Du droit d’auteur
I – Qu’est-ce qu’une œuvre ? : Les conditions négatives – La définition positive.
II – Qu’est-ce qu’un auteur ? : Prolégomènes à la nature juridique de l’auteur – La nature du droit d’auteur.
III - Les droits de l'auteur son œuvre : Le droit moral – Les droits pécuniaires.
DEUXIÈME PARTIE : LE DROIT D'AUTEUR A L'ÈRE INDUSTRIELLE
I – Des œuvres saisies par le marché : Les nouvelles logiques de fabrication – Une nouvelle exploitation des œuvres – Les œuvres informatiques.
II – Le triomphe des investisseurs : Les transformations du marché culturel – Les droits voisins, cheval de Troie du copyright – Le droit d’auteur communautaire.
III – Un nouveau public : Le public de la communication – Droit d’auteur et gratuité.
Conclusion -- Bibliographie
A propos des auteurs
Bernard EDELMAN, philosophe, avocat à la Cour, est l'auteur de nombreux ouvrages sur le droit d'auteur
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