La justice administrative
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 128 pages
- 8.00 €
- Numéro : 1806
- ISBN : 978-2-13-056419-5
- Collection "Que sais-je ?"
- N° d'édition : 2
- Date de parution : 15/02/2008
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel
L'ouvrage
La justice administrative française tranche les procès qui opposent les administrations entre elles ou aux administrés. Si la justice administrative (Conseil d'État, tribunaux administratifs ou cours administratives d'appel) est pour certains condamnée à plus ou moins brève échéance, car trop particulière au regard de la pratique des autres pays, d'autres estiment qu'elle est un modèle. Cet ouvrage met en lumière les forces et les faiblesses d'une justice largement méconnue du public.
Table des matières
Introduction
Première partie : LE JUGE
I -- L'organisation de la juridiction administrative : Les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel - Les juridictions spécialisées - Le Conseil d'État II -- La compétence de la juridiction administrative : La compétence dans son ensemble - La répartition des compétences au sein de la juridiction administrative III -- Les pouvoirs du juge : Pouvoirs du juge et objet de la requête - La diversité des pouvoirs du juge
Deuxième partie : LE PROCÈS
I -- Le déroulement du procès en première instance : Les parties - La requête introductive d'instance - L'instruction - L'audience II -- La décision juridictionnelle et les voies de recours : Le délibéré et la décision - L'exécution de la décision - Les voies de recours III -- Les règles du procès équitable : Critiques françaises et européennes de la justice administrative - La diversité des règles du procès équitable - L'indépendance et l'impartialité de la justice administrative - Le délai raisonnable - La responsabilité de l'État du fait du fonctionnement défectueux de la justice administrative
Conclusion -- Bibliographie
A propos des auteurs
Bruno ODENT, docteur en droit, est avocat aux conseils.
Didier TRUCHET est professeur à l'Université de Paris II - Panthéon Assas, il dirige aux Puf, avec Catherine Labrusse-Riou, la collection Thémis Droit. Il a publié dans la collection Que sais-je ? Droit public (n° 1327) et avec Yves Robineau, Conseil d'État (n° 2855).
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