Une justice dans l'urgence

Un article de Puf.

Jump to: navigation, search

PUF

Benoit Bastard, Christian Mouhanna

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

256 pages

20.00 €

ISBN : 978-2-13-056392-1

Collection "Droit et justice"

N° d'édition : 1

Date de parution : 09/10/2007

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Drt public administratif/constitutionnel

L'ouvrage

Depuis 10 ans, la justice pénale s'est profondément réformée en multipliant les innovations, en particulier celle concernant le traitement en temps réel des affaires pénales. La logique de l'urgence domine assortie de critères de performance et de productivité. Soumis à des objectifs quantitatifs, les magistrats ne disposent guère de temps pour s'interroger sur le sens de leur action et sur l'impact de leurs décisions. Les repères traditionnels s'effacent au profit de la culture de la gestion des flux. Quelles sont les conséquences de cette accélération des procédures ? Quelle est la place des policiers, des avocats ?

Table des matières

Introduction

I -- L'introduction du traitement en temps réel dans les TGI : Une innovation déjà ancienne dans les tribunaux étudiés -- Une innovation relancée et systématisée -- La construction du TTR

II -- Le TTR en action : Une sociologie de la permanence TTR -- La coopération au sein des services du TTR

III -- Qui dirige qui ? Les relations police-justice à l'heure du TTR : La confiance, ciment des relations police-justice -- Une remise en cause par le TTR ?

IV -- Quel impact du TTR sur la décision de poursuite ? : La multiplication des voies de traitement -- La tendance à la rationalisation des modes de décision

V -- Le TTR vu du siège, la problématique de l'aval : Le siège en "bout de chaîne" -- La question de l'audiencement -- Les comparutions immédiates -- Le JLD un régulateur ? -- Le TTR face à l'instruction ou la préférence pour les petites affaires -- Un ciblage de la petite délinquance urbaine ? -- Un système qui s'emballe ? -- La décision du juge prédéterminée ?

VI -- Les catalyseurs du TTR : La troisième voie, une variable d'ajustement -- L'assentiment critique des avocats

VII -- Résistances et différences, la question du sens du TTR : Le TTR une logique dominante qui submerge les systèmes pénaux locaux -- Des ilôts de résistance au TTR -- Des réticences plus générales et diffuses parmi les magistrats -- Le sens des différences

Conclusion -- Bibliographie