Précis de fiscalité internationale
Un article de Puf.
Un manuel fondamental et régulièrement remis à jour, qui fait partie des ouvrages incontournables pour l'étude approfondie de la fiscalité.
Caractéristiques
- 608 pages
- 35.00 €
- ISBN : 978-2-13-057167-4
- Collection "Fiscalité"
- N° d'édition : 3
- Date de parution : 14/04/2010
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Fiscalité
L'ouvrage
Ce manuel comporte une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant approches juridique, économique et financière aux regards des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l'exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, illustré, dans le domaine de la fiscalité directe, par les opérations d'implantation en France d'entreprises étrangères et le développement international de certaines entreprises françaises.
Table des matières
Avant-propos
Première partie. — Approche classique et nouveaux enjeux de la fiscalité internationale
L'approche juridique classique de la fiscalité internationale, la question des doubles impositions internationales
Fiscalité internationale et politiques économiques publiques
Stratégie fiscale des opérateurs internationaux et protection des intérêts financiers publics
Deuxième partie. — Les bases du droit fiscal international français
La juridiction fiscale française
Les conventions fiscales internationales
Troisième partie. — Fiscalité directe des implantations internationales d'entreprises
Fiscalité des implantations en France d'entreprises étrangères
Fiscalité des implantations internationales d'entreprises françaises
Bibliographie
Index
A propos des auteurs
Bernard Castagnède, professeur de droit fiscal à l'Université Paris I-Panthéon Sorbonne, dirige le master recherche de droit fiscal et le master professionnel d'administration fiscale.
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Les directeurs
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