Manuel de droit des obligations

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PUF

Alain Sériaux

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

364 pages

18.00 €

ISBN : 978-2-13-055032-7

Collection "Droit fondamental"

N° d'édition : 1

Date de parution : 01/06/2006

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Droit privé civil et des affaires

L'ouvrage

Le droit des obligations traite du droit des biens "en mouvement", lorsque ces biens ou ces choses changent de titulaire. Ce manuel aborde deux sortes de questions, celle des sources, la manière dont naissent les différentes obligations entre personnes et celle des régimes des obligations, les règles juridiques qui tiennent à ce rapport particulier. Manuel indispensable pour les premières années d'études juridiques.

Table des matières

Introduction

Première partie : Les sources des obligations

Les différentes sources -- La notion de contrat -- Le consentement : réalité - intégrité - relativité -- La capacité -- L'objet -- La cause -- Le lien contractuel -- L'interprétation des conventions -- L'inéxécution : condamnation du débiteur - libération du créancier -- L'effet relatif des conventions -- La notion de quasi-contrat -- La gestion des affaires -- La répétition de l'indu -- L'enrichissement sans cause -- La restitution in integrum -- La notion de délit et de quasi-délit -- Le préjudice -- Le fait personnel -- Le fait des choses : régime général - régimes spéciaux -- Le fait d'autrui : régimes spéciaux - régime général -- Variae causarum figurae -- La réparation -- Les accidents de la circulation

Seconde partie : Le régime des obligations

La notion d'obligation -- La preuve des obligations -- Les moddalités des obligations -- Le paiement -- Les garanties du paiement -- Le paiement aménagé -- Le paiement par compensation -- Autres modes d'extinction -- Le paiement avec subrogation -- La délégation de paiement -- La cession de créance -- Autres modes de transmission