Histoire du Parquet

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PUF

Jean-Marie Carbasse

Sommaire

1 Caractéristiques
2 L'ouvrage
3 Table des matières
4 A propos des auteurs
5 Les directeurs
6 Où se procurer cet ouvrage ?

Caractéristiques

336 pages

22.50 €

ISBN : 978-2-13-050830-4

Collection "Droit et justice"

N° d'édition : 1

Date de parution : 01/05/2000

Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.

Sous-discipline : Philo histoire droit Doctrine juridique

L'ouvrage

Le statut du Parquet est au coeur des débats actuels sur la réforme de la Justice. Faut-il pour parfaire l'indépendance de la Justice, rompre le fameux cordon ombilical qui depuis deux siècles rattache le Ministère public au pouvoir exécutif ? Faut-il au contraire envisager la transformation des parquetiers en un corps de fonctionnaires "ordinaires" quitte à réserver la qualité de magistrat aux seuls juges du siège et à séparer strictement les deux corps ?

D'un modèle à l'autre, multiples sont les propositions et projets de réforme. Il n'est peut-être pas inutile, dans un tel contexte, d'interroger l'histoire. Cet ouvrage propose la première synthèse moderne sur le passé du ministère public, singularité française, héritier d’une tradition qui remonte à Philippe le Bel.

Table des matières

Introduction par Jean-Marie CARBASSE

I. – Les origines médiévales du ministère public, par Guillaume LEYTE, professeur à l’Université René-Descartes - Paris V

II. – De la défense des droits du roi et du bien commun à l’assistance aux plaideurs : diversité des missions du ministère public par Serge DAUCHY, directeur de recherche au CNRS (Centre d’Histoire judiciaire de l’Université de Lille II)

III. – Le rôle pénal du ministère public : l’exemple du Parlement de Bretagne par Marie-Yvonne CRÉPIN, professeur à l’Université de Rennes I

IV. – La participation des gens du roi à la police du royaume pendant l’Ancien Régime par Jacqueline DAVID, professeur à l’Université René-Descartes - Paris V

V. – Le statut des gens du roi à la fin de l’Ancien Régime (XVI^e-XVIII^e siècle) par Christine MENGÈS, professeur à l’Université de Poitiers

VI. – Dans l’ombre de Messieurs les Gens du Roi : le monde des substituts par Isabelle STOREZ-BRANCOURT, maître de conférences à l’Université d’Artois, chargée de recherches au CNRS (Centre d’étude d’Histoire juridique de l’Université de Paris II)

VII. – Le roi, ses « gens » et ses juges : la place du parquet dans l’opposition parlementaire à la fin de l’Ancien Régime par Jacques POUMARÈDE, professeur à l’Université de Toulouse I

VIII. – Le parquet sous la Révolution, 1789-1799, par Éric de MARI, professeur à l’Université de Montpellier I

IX. – Le ministère public, enjeu politique au XIX^e siècle, par Jean-Pierre ROYER, professeur à l’Université de Lille II.

X. – Le ministère public en Allemagne au XIX^e siècle, par Éric MATHIAS, maître de conférences à l’Université de Paris XII (Paris - Val-de-Marne)

Bibliographie -- Index

A propos des auteurs

Ouvrage publié sous la direction de Jean-Marie CARBASSE, professeur à l'Université de Paris II, Directeur du Centre d'étude d'histoire juridique - CEHJ, Equipe de recherche de l'Université de Paris II associée au CNRS et aux Archives nationales