Jean Foyer
Un article de Puf.
L'auteur par lui-même
Né à Contigné le 27 avril 1921, Jean Foyer a été professeur à l'université de Paris II (ex-faculté de droit de Paris) jusqu'à sa retraite. Il a présidé la commission qui a rédigé le nouveau Code de procédure civile et de nombreux textes législatifs.
Membre de l'Institut, il est désormais professeur émérite de l'université de Paris II.
Parcours
- 1931 à 1938 : élève à l'institution Mongazon.
- 1938 : étudiant à la faculté de droit de Paris.
- 1943 : assistant à la faculté.
- 1944 : attaché au cabinet de René Capitant, ministre de l'Education nationale.
- 1945 : attaché au cabinet de Paul Giacobbi, successeur de René Capitant.
- 1946 : attaché au cabinet de Henri Longchambon, ministre du Ravitaillement.
- 1947 : secrétaire de la commission d'étude de l'Union française.
- 1951 : avocat stagiaire à la cour de Paris. Chargé de cours à la faculté de droit d'Angers.
- 1955 : chargé de cours à la faculté de droit de Poitiers. Agrégé des facultés de droit (section de droit privé et de droit criminel). Affecté à la faculté de droit de Lille.
- 1958 : conseiller technique au cabinet d'Houphouët-Boigny, ministre d'Etat. Membre du groupe de travail préparant le projet de Constitution. Commissaire du gouvernement devant le Comité consultatif constitutionnel, puis devant le Conseil d'Etat pour soutenir le projet de Constitution. Suppléant de Victor Chatenay dans la première circonscription de Maine-et-Loire.
- 1959 : député de Maine-et-Loire, Victor Chatenay ayant été nommé membre du Conseil constitutionnel en janvier.
- 1960 : secrétaire d'Etat aux Relations avec les Etats de la Communauté
- 1961 : ministre de la Coopération.
- 1962 à 1967 : garde des Sceaux, ministre de la Justice. Elu député de la circonscription de Maine-et-Loire en 1967.
- 1968 : réélu député de la circonscription précitée. Président de la commission des Lois à l'Assemblée nationale.
- 1972 : ministre de la Santé publique.
- 1973 : réélu député de Maine-et-Loire.
- 1973 à 1981 : président de la commisssion des Lois.
- 1981 et 1986 : réélu député.
- 1988 : ne se représente pas aux élections.
Bibliographie
- Ouvrages
- Sur les chemins du droit avec le Général : Mémoires de ma vie politique (1944-1988), Fayard, Paris, 2006
- Histoire de la justice, PUF, "Que sais-je ?", 1996
- Procédure civile, PUF, "Thémis", 1996
Les ouvrages PUF épuisés ne sont pas répertoriés dans cette bibliographie.
Bibliographie en tant que Directeur
- L' autorité, PUF, "Cahiers Academie sc. morales et politiq.", 2008
- L' erreur, PUF, "Cahiers Academie sc. morales et politiq.", 2007
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