L'erreur judiciaire
L’erreur judiciaire est une tragédie qu’on doit comprendre en comparant affaires anglo-saxonnes et dossiers français.
Caractéristiques
- 592 pages
- 25.50 €
- ISBN : 978-2-13-055034-1
- Collection "Questions judiciaires"
- N° d'édition : 1
- Date de parution : 27/10/2010
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Droit privé civil et des affaires
L'ouvrage
L’erreur judiciaire est, au pénal, une tragédie épouvantable. Elle déshonore tous les personnels qui y concourent : les juges qui ont commis l’irréparable les avocats incapables de la prévenir les enquêteurs désignant un innocent à l’opprobre de la justice. Fondé sur l’étude de dizaines de décisions anglo-saxonnes et sur l’accès direct aux dossiers d’instruction français, cet ouvrage tente de comprendre les mécanismes d’une telle catastrophe par une comparaison entre les erreurs judiciaires des pays d’outre-Manche et d’outre-Atlantique et celles, réelles ou supposées, de la France. Les premières (par exemple, pour la Grande-Bretagne, les Birmingham Six pour les États-Unis, Randall Adams pour le Canada, Donald Marshall Jr, etc.) prouvent que la conception même de la procédure porte une responsabilité terrible dans les désastres judiciaires. L’étude des affaires françaises définitives (Seznec, Deshays, Dils, Omar Raddad, Outreau) et l’évocation de celles qui surviennent maintenant (Marc Machin, Dany Leprince) montrent ce que la vérité a d’insaisissable. Ce livre illustre aussi – et surtout – l’incroyable faiblesse humaine, celle des juges, des avocats, des enquêteurs et – on le découvre – celle des accusés.
Table des matières
Préface, par André-Michel Ventre (directeur de l'INHESJ)
Introduction
Première partie. — L’erreur judiciaire anglo-saxonne
Présentation de la procédure accusatoire
L’erreur judiciaire anglaise
L’erreur judiciaire américaine
L’erreur judiciaire canadienne
La preuve pénale anglo-saxonne sans bon sens
La procédure inquisitoire face à la procédure accusatoire
Deuxième partie. — Les fausses erreurs judiciaires françaises
L’affaire Seznec, une enquête complète
L’affaire Omar Raddad, une autre enquête complète
L’affaire Dehays, un contre-exemple
L’affaire Dils, ou la vérité impossible
Troisième partie. — Les véritables erreurs judiciaires françaises
Outreau, des accusations douteuses
Outreau, les charges se désagrègent
L’erreur judiciaire française, analyse
Conclusion. — Parfaire la procédure inquisitoire
A propos des auteurs
Dominique Inchauspé, ancien secrétaire de la Conférence, est avocat pénaliste à Paris depuis 1984. L’erreur judiciaire est son sixième livre. Ses écrits (essais : L’Innocence judiciaire traductions : L’Habeas Corpus récit historique : L’intellectuel fourvoyé,Voltaire et l’affaire Sirven romans : Une saison immuable et Chaos kanak articles dans les revues spécialisées et la presse nationale blog sur Bakchich.info) sont consacrés à la justice pénale.
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